Bonjour,
Je vous adresse sur votre mail personnel, quelques bibliographies dans le domaine concerné : coxarthrose et danse
Les maladies dites professionnelles sur le plan médico-légal font référence à la législation dans ce domaine. Elle définit nommément un certain nombre de maladies lié à des métiers ou/et des pratiques qui figure dans des tableaux dits de Maladie Professionnelles. Malheureusement, le législateur et les commissions qui travaillent sur ces dossiers n'ont jamais pris en compte certaines professions notamment les artistes. Principalement, pour la quasi totalité ces maladies ont été contractées dans le cadre de professions liée à l'industrie, le bâtiment, les bureaux. En général soutenu par de grandes fédérations syndicales. Les maladies rencontrées plus spécifiquement chez les artistes ne sont pas reconnues ce qui est effectivement un véritable scandale (A l’exception de maladies moins spécifiques comme certaines tendinopathies). Par exemple, les problèmes auditifs des musiciens ne sont pas reconnus, alors que bien évidemment ils sont reconnus dans la très grande majorité des professions.
Pour revenir à la coxarthrose du musicien, une première étude du docteur Thiesce plaidait pour une majoration nette du risque de coxarthrose chez le danseur, mais cette étude est déjà ancienne. Elle a paru dans le n°6 de la Revue Médecine des Arts, de rares études ont été faites précisément sur ce sujet, le plus souvent associées à d'autres professions ou/et le sport. Toutes études ne sont pas convergentes, mais néanmoins, une majorité plaide pour un risque accru de processus arthrosique, ce que l'on peut comprendre.
La difficulté est de plusieurs ordres, je parle là d'un salarié du régime général (ce qui n'est pas le cas de tous les danseurs professionnels)
- la première est que lorsqu'une maladie n'est pas inscrite dans un tableau de maladie professionnelle, elle ne bénéficie pas de la présomption d'origine, c'est-à-dire la démonstration causale est à faire, alors que dans le cas contraire elle est acquise.
- la deuxième est que pour bénéficier d'un recours du CRRMP (Comité régionale de reconnaissance des maladies professionnelles), c'est le cas lorsque la maladie en question ne figure pas dans un des tableaux de maladies professionnelles, (c'est le cas pour la coxarthrose) il est nécessaire que la maladie entraîne une incapacité prévisible d'au moins 25%.
Il existe également un recours administratif possible au Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale (TASS)
En dernier lieu il peut y avoir un ultime recours, le droit commun, mais le chemin est difficile et à un coût.
Je vous adresse par ailleurs sur votre mail personnel, une petite bibliographie à ce sujet : coxarthrose et danse
Bon courage dans vos démarches
AA
